CONDITIONS DE VENTE
Service : accès temporaire en ligne à des ebooks et livres audio en streaming. Aucun téléchargement autorisé. Les ebooks et livres audio sont achetés séparément.
Durée d’accès : Pour les nouveaux achats, l’accès dure 10 jours à compter de la confirmation du paiement. Vous recevez par e-mail votre lien personnel pour lire ou écouter sur le site, puis un rappel au cours des dernières 24 heures. L’accès prend fin à l’expiration. Les achats antérieurs conservent leur durée initiale.
Prix : affichés en euros (EUR) ou en dollars américains (USD) selon votre localisation. Tous les prix incluent les taxes applicables.
Seuls les moyens de paiement disponibles lors de la commande sont proposés. Graphonauta ne conserve pas les données complètes de votre carte.
Rétractation et droits légaux
L’accès numérique est immédiat. Avant le début de la fourniture, nous demandons votre consentement exprès et la reconnaissance de la perte du droit de rétractation dès le début de l’exécution, conformément à l’article 103 m) du décret royal législatif espagnol 1/2007. Une confirmation vous sera envoyée par e-mail. Nous ne proposons pas de remboursement commercial pour changement d’avis après le début de la fourniture dans ces conditions. Cela ne limite pas les droits impératifs en cas de défaut de fourniture, de non-conformité, de facturation indue ou tout autre droit légal. Cette clause n’exclut pas la rétractation pour les cartes cadeaux non utilisées. Pour toute demande : contacto@graphonauta.com, en précisant le numéro de commande.
Propriété intellectuelle : l’achat d’un accès ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle. L’utilisation est personnelle, non transférable et temporaire. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale est interdite. Chaque exemplaire numérique contient une marque d’identification liée à votre compte.
Le droit espagnol s’applique sans priver le consommateur des protections impératives applicables. Les juridictions compétentes sont celles prévues par la loi, sans compétence exclusive imposée à Grenade. Réclamations : contacto@graphonauta.com.
Vendeur : Juan Navalón Fernández — NIF : 24277170A — Goya 6, 18630 Villa de Otura, Grenade, Espagne — contacto@graphonauta.com